Maisde temps en temps il arrive des événements extraordinaires qui l'augmentent prodigieusement, comme les guerres puniques, les triumvirats, les victoires de César, l'irruption des barbares, les croisades, les guerres de religion, la succession d'Espagne, la révolution française, etc. Si l'on avait des tables de massacres comme on a des tables météorologiques, Livre: Livre Considérations sur les principaux événements de la Révolution française. de Stael-Holstein (Anne-Louise Germaine Necker, Baronne De)., commander et acheter le livre Considérations sur les principaux événements de la Révolution française. en livraison rapide, et aussi des extraits et des avis et critiques du livre, ainsi qu'un résumé. annotésoigneusement ses Considérations sur les principaux événements de la Révolution française)11 - à Tocqueville en passant par Michelet. La Révolution française était inévitable et nécessaire, expliquait Mme de Staël : « La Révolution de France est une des grandes époques de l'ordre social. Ceux qui la considèrent comme un CONSIDÉRATIONSSUR LES PRINCIPAUX ÉVÉNEMENTS DE LA RÉVOLUTION FRANÇOISE Madame de Staël (Ouvrage posthume) 3 tomes (1818) TABLE DES MATIÈRES. Tome I TABLE DES CHAPITRES CONTENUS DANS LE TOME PREMIER. PREMIÈRE PARTIE. Pages. Chapitre Ier. Réflexions générales 1 Chap. II. Considérations sur l’histoire de France 16 ETLES " CONSIDÉRATIONS SUR LA RÉVOLUTION FRANÇAISE" Pour la critique moderne, il est à peu près admis que Mmede Staël se révèle une médiocre observatrice pendant les dix mois et trois semaines de son dernier séjour outre-Manche (17 ou 18 juin 1813-8 mai 1814). Devant une profonde évolution politique, industrielle et sociale, devant le romantisme anglais en plein LeRoyaume‑Uni, la Prusse, l’Autriche, la Russie se coalisent contre les ambitions internationales de la France. À la conquête de l’Europe. En 1805, les Britanniques anéantissent la flotte française (bataille de Trafalgar). Dès lors, Napoléon concentre tous ses efforts militaires sur le continent. L’Autriche puis la Prusse sont . Que deviendront-ils ? Des Français, des Citoyens français ? ou Resteront-ils des étrangers ?1re partie 1789 - 1793 Cejourd’hui, trente Messidor septième année de la République française, par devant nous, Jean Louis Latois, Président de l’Administration municipale du Canton d’Hauteville, sont comparus dans le local destiné à la réunion des Citoyens du chef-lieu dudit canton pour contracter mariage d’une part Joseph France, se disant hongrois et déserteur étranger, résidant dans le canton d’Hauteville depuis 3 ans et actuellement demeurant à Landricourt, même canton, département de la Marne, âgé de 23 ans, fils de Joseph France, chapelier, demeurant à Tourne en Hongrie et de Marie Anne Anius ; d’autre part Marie Marguerite Loisy... » Extrait de l’acte de mariage de Joseph France du 18 juillet 1799 à Sainte-Livière Marne [1]. Ce type d’acte établi durant la période révolutionnaire provoque chez celui qui entreprend des recherches plus de questions que de réponses et ce d’autant plus que toutes les informations ne reposent que sur de simples déclarations, donc peu fiables. Ainsi, son âge lors de son mariage, 23 ans, semble pour le moins incertain, car, si lors de la naissance de ses premiers enfants il correspond, à partir de 1813 et à son décès en 1848, il est déclaré avoir une dizaine d’années en plus. Joseph France, nom sans aucun doute francisé, était-il, lorsqu’il épouse une Française, encore Hongrois ou déjà Français, comme sa qualité de déserteur étranger pourrait le laisser supposer ? Son état de déserteur étranger, quand on considère la date tardive du mariage, était-il réel ou seulement mis en avant pour faciliter sa situation en France et par là, son mariage ? Et s’il n’était qu’un de ses nombreux prisonniers de guerre qui, à l’inverse de l’énorme majorité voulant retourner au pays par quelque moyen que ce soit, désirait sincèrement rester en France pour s’y installer définitivement ? Quelle serait alors sa véritable situation administrative ? Quand et comment aurait-il acquis la nationalité française, s’il l’avait obtenue ? Quels étaient ses droits et ses devoirs vis-à-vis de sa terre d’accueil ? Et puis son statut d’ étranger » fut l’objet, au cours de la Révolution française, de tellement de lois et décrets divers et variés que, lui-même, ne savait probablement plus au juste quelle était sa véritable situation. Le but de cet article est de tenter d’apporter une réponse à ces questions en décrivant l’évolution des concepts de citoyenneté et de nationalité au cours des années 1789 – 1803, concepts soumis aux convulsions provoquées tout à la fois par les événements extérieurs, la politique intérieure, la volonté des dirigeants nationaux contrecarrée parfois par les débordements des révolutionnaires locaux, aléas qui font qu’à la même période, pouvaient être prises des décisions contradictoires dans la mesure où, entre la législation nationale et l’interprétation qui en était faite au niveau local, chacun avait sa propre conception de ce qu’aujourd’hui on qualifierait de naturalisation » et voulait, au nom de la Liberté, l’imposer aux autres. Pour ce qui nous intéresse, nous prendrons essentiellement en compte les étrangers nés hors de France de parents étrangers, c’est-à-dire aussi bien ceux déjà installés avant la Révolution, que ceux contraints et forcés par les combats d’y vivre durant la période considérée c’est-à-dire les déserteurs étrangers et les prisonniers de guerre, pour qui la naturalisation est le seul moyen d’acquérir la citoyenneté française, mais partiellement aussi ceux qui, par extension, seront déclarés étrangers » par le pouvoir du fait de leur attitude face à la Révolution et qui, en conséquence, perdront la citoyenneté et se trouveront alors exclus du corps social. Petit rappel historique Assemblée Nationale Constituante juillet 1789 – octobre 179114 juillet 1789 Prise de la Bastille4 août 1789 Abolition des droits féodaux26 août 1789 Déclaration des Droits de l’Homme3 septembre 1791 Constitution de 1791 Assemblée Législative octobre 1791 – septembre 179222 avril 1792 déclaration de guerre à l’Empire austro-hongrois20 septembre 1792 Bataille de Valmy La Convention Nationale septembre 1792 – octobre 179522 septembre Proclamation de la République21 janvier 1793 Exécution de Louis XVIAvril 1793 Création du Comité de Salut Public24 juin 1793 Constitution de 17935 septembre 1793 Instauration de la Terreur22 août 1795 Constitution du 5 Fructidor An 3 Le Directoire octobre 1795 – 9 novembre 1799Deux chambres législatives le Conseil des Cinq-Cents et le Conseil des Anciens Le Consulat 10 novembre 1799 – 18 mai 18049 novembre 1799 Coup d’État du 18 Brumaire An 813 décembre 1799 Constitution du 22 Frimaire An 818 mars 1803 Code civil du 27 Ventôse An 11 Étranger sous l’Ancien Régime Avant 1789, sous l’Ancien Régime, seul le roi pouvait accorder aux étrangers vivant sur le territoire les aubains » des lettres de naturalité » faisant d’eux des sujets. Cette naturalisation dépendait exclusivement de la volonté du souverain qui était libre de l’accorder ou de la refuser. Mais, dans la vie quotidienne, est-ce que les étrangers installés alors dans le royaume, éprouvaient le désir de solliciter cette naturalisation ? Comment étaient-ils perçus par la population avec qui ils vivaient ? Cette lettre de naturalité leur aurait-elle permis de mieux s’insérer dans la société et leur aurait-elle procuré quelque avantage qu’ils n’avaient pas en gardant leur statut d’étranger ? Trois mariages d’étrangers avec une Française contractés à Nogent-sur-Seine dans l’Aube avant la Révolution donnent un aperçu de la situation sur le terrain. D’abord, en 1775, celui de Dominique Nardi avec Marie Anne Augé Le 6 juin 1775. Après la publication des bans faite aux prônes des messes de paroisse les 7, 14 et 21 may, sans qu’il se soit trouvé un empêchement ou opposition quelconque, les fiançailles célébrées la veille, Dominique Nardi, fils majeur de Léonard Nardi, vigneron à Jouviane de la République de Lucques, et de Marie Nicole Brachini, ses père et mère, d’une part, et Marie Anne Augé, fille mineure de feu Pierre Augé, vivant compagnon de rivière et de Marie Moinat, ses père et mère, tous deux de fait et de droit de cette paroisse, ont reçu la bénédiction nuptiale de nous, vicaire soussigné, vu le consentement du père du contractant, comme il appart par une missive de frère Barthélémi de Lucques, gardien des Capucins, en datte du 29 mars, trouvée d’ailleurs suffisante par Monseigneur l’évêque de Troyes, certains aussi de sa liberté par acte authentique signé Jean Ignace Lippi, vicaire général de l’archevêché de Lucques, contresigné Jean Baptiste Christe Fani, chancelier dudit archevêché en datte de 25 mars année susdite en présence de Jean Eloy Berger, menuisier, de Laurent Beau, boucher, de la mère de la contractante, de Jean Moinat, pêcheur et de Antoine Millet, cordonnier qui ont signé. Les contractants n’ont pas signé. » Puis, en 1782, celui de Bernard Barsanti avec Marie Anne Françoise Bussot Le 5 février 1782, après la publication des bans faite aux prônes des messes paroissiales de cette église les 8, 20 et 24 janvier présent, sans opposition ny empêchement parvenus à notre connaissance, les fiançailles célébrées, Bernard Barsanti, manouvrier, fils majeur du deffunt Michel Barsanti, laboureur à Julianne en Italie et de Marie Mathieu Braccini, ses père et mère, d’une part, et Marie Anne Françoise Bussot, fille mineure de Nicolas Bussot, marinier et de la deffunte Margueritte Oudard, ses père et mère, d’autre part, tous deux de fait et de droit de cette paroisse, ont reçu de nous, vicaire soussigné, de leur plein et mutuel consentement la bénédiction nuptiale en présence du père de la consentante, de Pierre Jérôme Banot, oncle de la contractante, de Martin Antoine Paulantru, fabriquant de souliers, de Louis Martin, maçon, de Nicolas François Champenois, boulanger, tous trois amys du contractant qui ont signé avec nous, les contractants ont déclaré ne savoir signer. » Et enfin, en 1792, celui de Dominique Lucariny avec Victoire Gabrelle 21 août 1792, après la publication de promesse de mariage faite aux prônes des messes paroissiales de cette église le 12, 15 et 19 du présent mois et an, sans aucun empêchement parvenu à notre connaissance, les fiançailles ce jour étant préalablement célébrées, Dominique Lucariny, figuriste en plâtre, fils majeur de Regle Lucariny, laboureur à Tereille et de feu Catherine Fontaine, ses père et mère de la République de Lucque en Toscane, d’une part, et Victoire Gabrelle, fille mineure d’Antoine Gabrelle, manouvrier et de Geneviève Vincent, ses père et mère en cette paroisse de Nogent-sur-Seine, d’autre part, tous deux de droit de cette même paroisse, ont de nous vicaire de ladite paroisse de Nogent, de leur plein et mutuel consentement reçu la bénédiction nuptiale , du consentement du père du contractant selon qu’il nous appart par l’acte authentique passé à l’Archevêché de Lucques Toscane et en présence du père de la contractante avec nous soussigné, de sa mère qui a déclaré ne savoir signer, de Jacques Vincent, bourrelier, son oncle, Jean Pierre Herluison, tourneur avec nous de soussignés et de Bernard Barsautz, manouvrier qui a déclaré ne savoir signer ainsi que la contractante. Le contractant a signé en italien Domenico Lucarini. » Ces trois actes de mariage peuvent être considérés comme de la même époque, car celui daté de 1792, bien que pendant la Révolution, est encore établi par le curé de la paroisse de Nogent-sur-Seine, le nouveau calendrier et l’état civil n’entrant en application que l’année suivante et les bouleversements politiques et législatifs à Paris ne semblant pas avoir encore eu d’effet à l’échelon local. De plus, ils sont identiques dans leur déroulement. Dans deux cas, le mariage est soumis exactement aux mêmes conditions que pour un mariage entre Français issus de paroisses différentes. Le contractant, né hors de Nogent, est obligé d’obtenir de sa paroisse d’origine, outre le consentement de son père, celui des autorités ecclésiastiques, ici de Toscane. A aucun moment, il n’est fait allusion à sa nationalité italienne, comme si la nationalité des deux contractants n’avait aucune influence sur cette union, ainsi que sur leur vie future au sein de la commune. Alors que, comme nous le verrons par la suite, lors de leur mariage, le premier habitait Nogent depuis déjà 7 ans, donc peut être considéré comme intégré, le troisième, au contraire, n’y était installé que depuis 2 ans, donc encore partiellement étranger, comme sa signature en italien semble le confirmer. Le cas de Bernard Barsanti est encore plus explicite quant à l’indifférence concernant son origine étrangère. Bien que né en Italie, comme les deux autres, le prêtre qui le marie, le considère de fait et de droit de Nogent, c’est-à-dire comme né à Nogent, n’exigeant même pas l’acte de baptême de son lieu de naissance. Deux raisons probables, la difficulté pour obtenir cet acte, mais certainement prépondérant, le fait que lui aussi, réside à Nogent depuis 14 ans, donc y est totalement intégré. Il semblerait que sous l’Ancien Régime, la notion d’étranger ne soit nullement prise en compte dans les actes administratifs, seuls sont considérés les sujets soumis à l’autorité du roi, sujets ne participant d’aucune manière à l’exercice du pouvoir, d’où l’indifférence quant à la nationalité. Étranger il est, étranger il restera, et son épouse ? Elle restera Française puisque, née de parents français, elle vit et réside en France et le nouveau couple continuera à vivre comme auparavant, sans guère se soucier de la nationalité du mari. Et leurs enfants nés sur le sol français ? Ils seront Français à condition de rester dans le royaume, cette dernière condition est et restera obligatoire, respectant en cela l’arrêt du 23 février 1515 qui introduit le jus soli », = droit du sol. En pratique, personne ne cherche guère à connaître le véritable statut juridique des sujets concernés dans la mesure où la distinction entre naturalité = Français et extranéité = étranger sur le sol français n’a d’importance que pour des questions de succession. Cette indifférence de la part des étrangers mais aussi de l’administration et des habitants au niveau local envers les décisions du pouvoir central les concernant se perpétuera au début de la Révolution, ce qui ne tardera pas à poser des problèmes. Comment, en quelques années, changer des habitudes vieilles de plusieurs siècles ? Pour tenter de contrecarrer ce comportement et afin de garantir que lois et décrets soient connus de tous, la Convention décidera, le 22 novembre 1792, de la formule qui sera employée à l’avenir lors de la promulgation des lois Le conseil exécutif provisoire mande et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux que la présente loi, ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier, afficher … » [2], ce dont les différents agents s’exécuteront consciencieusement en inscrivant en marge de chacune d’elles Lu à l’audience du, … » avec leur signature. Archives de l’Aube. Étranger sous la Révolution Principes généraux La Révolution Française, avec ses idéaux, son égalitarisme et un romantisme quasi sans limite, marque très rapidement dans ses rapports avec les étrangers une rupture avec l’Ancien Régime. Le pouvoir discrétionnaire du souverain d’octroyer la nationalité ou plutôt la naturalité » française est aboli pour laisser place à un droit de la nationalité en tant que droit de l’individu, ancré dans les constitutions jusqu’à ce que le Code civil rétablisse les compétences de l’État dans ce domaine. Dès le début, l’aspiration à une paix universelle fait accueillir les étrangers de façon très libérale. La naturalisation sera même attribuée de plein droit » [3], assujettie certes à certaines conditions, mais indépendamment de toute déclaration et de tout contrôle qu’il soit législatif ou exécutif. Autre élément fondamental le principe du jus soli » valable jusqu’à la promulgation du Code civil qui veut que tous les individus nés en France tenaient du seul lieu de leur naissance la qualité de Français ; pour être étranger, il fallait tout à la fois … être né en pays étranger et de parents étrangers ». [4]. Les lois qui se succèdent à un rythme soutenu durant ses premières années, sont le reflet de la soif d’une nouvelle société symbolisée par la devise Liberté, Égalité, Fraternité » qui imprègne, dans un premier temps, toutes les décisions concernant l’attribution de la nationalité française ou plutôt de la citoyenneté française », car inspirée par la volonté d’intégrer les étrangers au sein même de la société en devenir, elle veut leur faire prendre une part active à la vie politique. Dualité entre les deux expressions que Sophie Wahnich explique dans un entretien La notion de nationalité n’existait pas au cœur de la Révolution française. Ni le mot nationalité, ni le mot citoyenneté n’étaient employés à l’époque. On utilisait une série d’expressions telles que le droit du citoyen », parfois les droits du citoyen français », la qualité » ou encore le titre de citoyen ». Or ce mot de citoyen effaça de fait les distinctions entre l’appartenance légale à la nation, l’engagement patriotique et l’exercice des droits politiques ». [5] Et ainsi, entre 1789 et 1799, les deux concepts deviennent au fil du temps si intimement liés que celui de citoyenneté finit par devenir prédominant et supplante celui de nationalité ou de naturalité. Cette notion de citoyenneté matérialisée par la possession de droits et devoirs au sein de la communauté politique permet de participer activement à son fonctionnement l’individu est Citoyen d’abord », c’est-à-dire que c’est la reconnaissance de droits politiques qui domine, qui détermine la qualité de Français » ainsi se crée une stricte hiérarchisation entre citoyenneté et nationalité qui s’inversera avec le Code civil où c’est la nationalité qui fait d’un individu un Français et qui, subsidiairement et éventuellement en fait un citoyen » [6]. De façon générale, entre 1789 et 1799, la qualité de citoyen français sera accordée à tous ceux, Français de souche ou naturalisés de quelque manière que ce soit, qui adhèrent aux idéaux du nouveau système politique à la condition qu’ils élisent domicile en France et qu’ils prêtent le serment civique. Reconnus citoyens français, ils deviennent de fait Français. Il y a ainsi affirmation du droit du sol, du jus soli », soit en étant né, soit en résidant sur le sol français. Toutes les constitutions et les lois successives accordent, certes, selon ces principes la citoyenneté française aux étrangers domiciliés sur le sol français, mais avec des modalités fluctuantes selon la période considérée, car deux tendances opposées ne tarderont pas à influer sur la législation. Ainsi, à un accueil bienveillant et une intégration très facile durant les années 1789 - 1792, succèdent, dès 1792 - 1793, avec l’entrée en guerre contre les différentes nations européennes, méfiance et suspicion à l’égard d’étrangers devenus ennemis de la nation française, origine d’une législation de plus en plus restrictive. Cette évolution poussée à son paroxysme introduira une discrimination entre le citoyen », c’est-à-dire l’individu qui œuvre en faveur de la révolution et l’ étranger », c’est-à-dire celui qui lui tourne le dos et la combat. Est alors étranger, certes, toujours celui qui, juridiquement, n’est pas français d’origine ou naturalisé, mais rapidement aussi celui qui est hostile aux idéaux révolutionnaires, et qui est considéré comme traître à la nation. Et finalement, se retrouvent par extension sous ce vocable aussi bien les étrangers de l’extérieur que les étrangers de l’intérieur, comme les ecclésiastiques réfractaires, les émigrés, leurs familles et même leurs domestiques. Juridiquement, ils sont considérés, du fait de leur hostilité à la Révolution, comme s’étant d’eux-mêmes exclus de la communauté française et ayant perdu leurs droits à la citoyenneté. Première tendance accueil libéral de tous les étrangers 1789 – 1792 Durant ces premières années, l’euphorie révolutionnaire imprègne toutes les décisions qu’elles soient politiques ou sociétales La Révolution se veut être la base d’une nouvelle société où l’Homme en est l’élément central grâce à une liberté individuelle et politique quasi illimitée. Son désir d’universalisme lui fait accueillir tous les étrangers pour les faire participer à cette grande aventure qui doit servir de modèle aux autres peuples, afin de propager à partir de la France les idées révolutionnaires et de montrer comment se débarrasser de l’ancienne distinction en libres et esclaves, la plus barbare et la plus humiliante pour l’espèce humaine, diamétralement contradictoire à la signification du mot français, incompatible avec l’éclat de la liberté que les lois attribuent dans le royaume à tous ceux qui y habitent, nés, naturalisés ou étrangers ». [7] Assemblée Nationale Constituante La Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen, base de toute législation Lors de la présentation du projet, le rapporteur déclare que l’homme, né pour être libre, ne s’est soumis au régime d’une société politique, que pour mettre ses droits naturels sous la protection d’une force commune » [8]. D’où le 26 août 1789, la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen, proclamée par les Représentants du Peuple Français, constitués en Assemblée Nationale » Article 1 Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. » Article 2 Le but de toute association politique est la conservation des droits naturels et imprescriptibles de l’Homme. Ces droits sont la liberté, la propriété, la sûreté et la résistance à l’oppression ». Article 3 Le principe de toute Souveraineté réside essentiellement dans la Nation. » L’Assemblée Nationale Constituante associe, ainsi, nation et citoyenneté la nation française y apparaît comme l’espace où s’appliquent à tous les individus indépendamment de leurs origines, les droits et libertés définis dans les articles 2 & 3, en particulier les droits politiques à travers la représentation des citoyens. Ainsi, tout homme, né en France ou hors de France mais y résidant depuis le 14 juillet 1789, début de l’ère nouvelle, peut être considéré comme adepte de l’idéologie révolutionnaire et devenir citoyen français. L’enthousiasme et l’élan patriotique provoqués par cette Déclaration ne tardent pas à inspirer poètes et chansonniers faisant l’apologie de droits jusque-là inconnus Oui, tous les hommes sont égaux, Et leurs droits sont les mêmes ; On ne distingue les héros Qu’à leurs vertus suprêmes Mais la loi qui vous pèse tous Dans sa juste balance, Mortels, ne doit mettre entre nous Aucune différence. » [9] Cependant, dès le 21 juillet 1789, lors de la présentation du projet, est déjà prévue une différenciation entre Citoyens passifs. Citoyens actifs Tous les habitants d’un pays doivent jouir des droits de citoyen passif …, mais tous n’ont pas droit à prendre une part active dans la formation des pouvoirs publics ; tous ne sont pas citoyens actifs. Les femmes, du moins dans l’état actuel, les enfants, les étrangers … ne doivent point influer activement sur la chose publique » [10]. Décret du 29 septembre 1789 Cette conception de la séparation entre citoyens actifs et citoyens passifs ne sera pas sans provoquer au sein de la Constituante de violents débats. Alors que certains députés, fidèles à l’esprit de l’Art. 1 de la Déclaration des droits de l’homme Les hommes naissent … égaux en droit », souhaitent accorder le droit de vote à tous les citoyens sans exception, la majorité de la Constituante imposent le 29 septembre 1789, le décret sur le marc d’argent », le terme franc étant aboli au profit de marc qui instaure le système électoral censitaire avec comme corollaire le citoyen actif opposé au citoyen passif et où la citoyenneté est subordonnée à la nationalité Art. 4, Tous les citoyens actifs, c’est-à-dire tous ceux qui réuniront les qualités suivantes 1° d’être né Français, ou devenu Français, 2° d’être majeur ; 3° d’être domicilié dans le canton au moins depuis un an ; 4° de payer une contribution directe de la valeur locale de trois journées de travail ; 5° de n’être pas alors dans une condition servile, auront droit de se réunir pour former dans les cantons les assemblées primaires ». C’est la naissance de l’association entre nationalité et citoyenneté la nationalité apparaît comme une condition nécessaire à la citoyenneté » [11], cette dernière étant délimitée par un territoire, la France. En conséquence seul le citoyen actif, c’est-à-dire le Français, d’origine ou naturalisé, domicilié dans son lieu de vote depuis au moins un an, payant une contribution directe et n’exerçant pas une profession de servitude telle que domestique, peut être électeur et jouir des droits politiques que la Révolution avait, à l’origine, prévu pour tout homme. Cette conception se justifie, selon certains députés, parce que les serviteurs à gages n’ont pas une volonté propre, libre et indépendante, telle qu’elle est nécessaire pour l’exercice du droit de cité » [12]. Face à eux, les opposants à ce mode d’élection censitaire instaurant deux catégories de Français tentent de faire valoir leur point de vue Tout citoyen est actif dans l’État, quand il s’agit de s’occuper des droits de tous les citoyens », et sur la question de contribution directe la pauvreté est un titre, et qu’elle que soit l’imposition, elle doit être suffisante pour exercer les droits du citoyen », d’où leur conclusion Le décret sur les qualités nécessaires pour être citoyen actif, étaient trop contraires aux véritables principes de la justice et de la représentation, en exigeant un marc d’argent » [13] Mais, finalement, le décret du marc d’argent sera voté, et Sieyès justifiera cette décision en considérant le vote comme une fonction plus que comme un droit, et que la capacité économique des citoyens justifiait leur capacité politique. Ainsi, seuls ceux imposables seront appelés aux urnes, comme les plus aptes à remplir leur fonction politique, ceux en situation de dépendance ne méritant pas d’avoir les mêmes droits. Sont directement concernés les femmes, les enfants, les domestiques et tous les pauvres qui se trouvent ainsi exclus de toute action politique. Loi des 30 avril - 2 mai 1790, première loi traitant de la nationalité. Le premier texte législatif concernant directement les étrangers est la loi des 30 avril – 2 mai 1790 relative aux conditions exigées des étrangers pour devenir citoyens français ». Le pragmatisme est à l’origine de cette loi, car, comme l’expose le député Target lors du débat à la Constituante, beaucoup de villes ont pour habitants des hommes nés en pays étranger, mariés, propriétaires depuis longtemps, ou possesseurs d’établissements de commerce ; ils ont occupé des fonctions civiles, … tous ont prêté le serment civique », en conséquence la Constituante décide Tous ceux qui, nés hors du royaume de parents étrangers, sont établis en France, seront réputés Français, et admis, en prêtant le serment civique, à l’exercice des droits de citoyens actifs après 5 ans de domicile continu dans le royaume, s’ils ont, en outre, ou acquis des immeubles, ou épousé une Française, ou formé un établissement de commerce, ou reçu, dans quelque ville, des lettres de bourgeoisie = lettres de naturalité ». Il justifie sa proposition en déclarant ce sont des amis de plus que vous acquerrez à une constitution qui voudrait que rendre tous les hommes heureux » [14]. En les intégrant comme Français, s’ils respectent les trois conditions exigées, la Constituante prend en compte les réalités du terrain et fait d’eux des citoyens à part entière, avec les mêmes droits que les citoyens d’origine française, en particulier les droits politiques dans la mesure où le serment civique devient une condition à la naturalisation. Ainsi, le titre de Français et la qualité de citoyen se trouvent intimement mêlés, car cette loi va même jusqu’à faire d’eux des citoyens actifs lorsqu’ils ont prêté le serment civique. On leur reconnait le droit de jouer un rôle réel dans la vie politique Ils peuvent devenir électeurs et désigner les députés s’ils paient une contribution directe au moins égale à la valeur de 3 journées de travail », toujours selon le principe que seule une personne subvenant à ses besoins doit pouvoir influencer les décisions qui la concernent. Ces dispositions seront reprises dans le titre 1er de la Constitution du 3 septembre 1791. Cette possibilité de participation active à la vie politique sera, à maintes reprises, l’objet d’un long débat quant à savoir si l’étranger qui obtenait la qualité de Français était tenu ou pas à la prestation du serment civique certains arguant qu’avec ou sans prestation de serment, il n’en demeurait pas moins Français par adoption » [15]. L’acquisition de la citoyenneté française grâce à cette loi ne demande pas le consentement de l’étranger concerné. Il devient Français de plein droit », c’est-à-dire automatiquement, s’il remplit les conditions fixées, en particulier les 5 années de résidence. Il est difficile de savoir comment cette loi fut appliquée, car aucun document de cette époque ne fait état de l’acquisition de la citoyenneté par un étranger de cette manière. Et si elle le fut, il semblerait que nombre de ceux qui en furent les bénéficiaires n’en fussent nullement informés ainsi que les autorités de leur lieu de résidence, à moins qu’ils aient, eux-mêmes, négligé de faire valoir leur droit à la citoyenneté comme, probablement, ces deux étrangers vus lors de leur mariage sous l’Ancien Régime résidant à Nogent-sur-Seine depuis de nombreuses années et répondant aux critères demandés. Décret du 6 août 1790 Dans son désir d’égalité entre tous les citoyens français, indifféremment de leur origine, la Constituante décide logiquement l’abolition des droits d’aubaine qui faisait du roi l’héritier des biens des étrangers. Au nom de cette grande maxime que la liberté procure Les hommes forment une même famille répandue sur la surface de la terre », elle propose sous l’impulsion du député Barrère Que tout étranger vienne chercher en France une patrie ; qu’il puisse y séjourner, sans crainte de voir ses héritiers légitimes, frustrés d’un bien qui doit naturellement leur appartenir ; qu’il y jouisse de la liberté pendant sa vie, et ses enfants de sa bienfaisance après sa mort. » Et ainsi, ultime rupture avec l’Ancien régime, l’Assemblée nationale abolit, le 6 août 1790, le droit d’aubaine et de détraction » un dixième de l’héritage retenu mettant en avant que ce droit, établi dans les temps barbares, doit être proscrit chez un peuple, qui a fondé sa constitution sur les droits de l’homme et du citoyen, et que la France libre doit ouvrir son sein à tous les peuples de la terre, en les invitant à jouir, sous un gouvernement libre, des droits sacrés et inviolables de l’humanité », cette mesure accordant aux étrangers la liberté la plus complète » [16]. Les étrangers installés en France et ayant prêté le serment civique disposent maintenant de droits identiques à ceux des Français d’origine. Loi des 9 – 15 décembre 1790 Nouvelle étape vers plus d’universalité Voulant appliquer à chacun sans aucune distinction –hormis envers les émigrés et autres renégats- les droits accordés par la Révolution, la Constituante va étendre par la loi des 9 – 15 décembre 1790 article 22 la possibilité d’intégration des étrangers aux naturels français » [17], descendants des religionnaires expatriés, c’est-à-dire les descendants de Français qui ont dû quitter le royaume pour des questions religieuses, en particulier les protestants après la révocation de l’Édit de Nantes. Pour recouvrer la nationalité de leurs ancêtres, ils seront cependant soumis aux mêmes obligations que celles imposées aux autres étrangers fixation du domicile en France et prestation du serment civique. C’est dans cette ambiance de générosité et de fraternité envers tous les individus, mais surtout pour marquer la volonté de rupture avec l’Ancien Régime, qu’est discutée à l’Assemblée la Constitution de 1791. Constitution du 3 septembre 1791 La Constitution du 3 septembre 1791 reprend en grande partie dans son titre II les dispositifs des lois précédentes et les complète. Sont citoyens français Art. 2- Ceux qui sont nés en France d’un père français. Ceux qui, nés en France d’un père étranger, ont fixé leur résidence dans le Royaume. Ceux qui, nés en pays étranger d’un père français, sont venus s’établir en France et ont prêté le serment civique. Enfin ceux qui, nés en pays étranger, et descendant, à quelque degré que ce soit, d’un Français expatrié pour cause de religion, viennent demeurer en France et prêtent le serment civique. Art. 3 - Ceux, qui, nés hors du royaume, de parents étrangers, résident en France, deviennent citoyens français après cinq années de domicile continu dans le royaume, s’ils y ont, en outre, acquis des immeubles ou épousé une Française, ou formé un établissement d’agriculture ou de commerce, et s’ils ont prêté le serment civique. Art. 4- Le pouvoir législatif pourra, pour des considérations importantes, donner à un étranger un acte de naturalisation, sans autres conditions que de fixer son domicile en France, et d’y prêter serment civique. Art. 5- Je jure d’être fidèle à la Nation, à la loi et au roi et de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution du Royaume, décrétée par l’Assemblée nationale constituante aux années 1789, 1790 et 1791. Art. 6-La qualité de citoyen français se perd entre autre 1. Par la naturalisation en pays étranger. 2. Par la condamnation aux peines qui emportent la dégradation civique, tant que le condamné n’est pas réhabilité. … Concernant la citoyenneté française, l’Assemblée constituante adopte une position plus libérale encore que dans la loi de 1790 et offre aux étrangers relativement facilement la possibilité de devenir citoyen et par contrecoup Français. Elle donne la primauté au droit du sol, jus soli », avec cependant une exception ceux nés en pays étranger d’un Français expatrié, il y a pour eux, la reconnaissance du droit du sang, jus sanguinis ». La citoyenneté reste toujours de plein droit, sans que le pouvoir exécutif ou législatif n’ait à intervenir, sous réserve toutefois de prêter le serment civique. Cette dernière obligation a une double valeur elle suppose par ce serment la démarche volontaire de l’étranger de manifester son intention de devenir citoyen français, mais surtout elle est la preuve de son engagement en faveur de la Révolution. Par cette obligation, l’acquisition de la citoyenneté française n’est plus automatique comme auparavant. A noter que dans l’Art. 4, le pouvoir législatif se réserve le droit d’accorder la naturalisation à un étranger pour des considérations importantes » s’il fixe son domicile en France et prête le serment civique. Ici, la naturalisation est liée, de manière indubitable, à la résidence, mais surtout au serment civique ! Les considérations importantes ne sont pas définies, mais laissent supposer des manifestations d’approbation et d’adhésion à la Révolution. Cet article trouvera sa concrétisation avec la loi du 25 août 1792 qui, comme nous le verrons, permettra d’accorder la citoyenneté française à des intellectuels étrangers. L’application de l’article 5 concernant le serment civique fut l’objet d’objections de la part de députés quant à l’étendue de son interprétation Le serment civique est la base du décret qui en fait, en quelque sorte, la pierre de touche à laquelle on doit reconnaître … les citoyens sincèrement attachés à la Constitution, mais cette même Constitution, qui assure protection à tous les citoyens, ne le prescrit nulle part impérieusement, si ce n’est aux étrangers qui veulent devenir Français ; son défaut n’est point au nombre des conditions qui, art. 6 titre 1er, font perdre la qualité de citoyen français. Il est seulement exigé pour exercer les droits de citoyen actif » [18], nouvelle preuve que, pour les étrangers, citoyenneté et nationalité se trouvent liées, avec comme conséquence que l’étranger, astreint au serment civique, devient automatiquement citoyen français détenteur de droits politiques. Malgré tout, une nouvelle divergence d’interprétation voit le jour. C’est, par exemple, Daniel de Folleville qui, dans son traité sur la naturalisation, déclare La naturalisation résultait ipso facto du concours des conditions exigées indépendamment de toute manifestation de volonté de la part des intéressés », [19] donc du serment civique, mais, dans ce cas, toujours selon lui, l’étranger naturalisé ne serait pas reconnu comme citoyen français, mais comme Français par adoption » sans droits politiques. A l’inverse, tous les Français qui se sont coupés de la nation, c’est-à-dire en particulier les émigrés, les ecclésiastiques réfractaires, perdent leur qualité de citoyens français, mais comme les députés Moreau et Roederer le répètent à plusieurs reprises lors de la discussion de l’article 6 Une personne peut encourir les peines de dégradation civique, et pour cela, ne pas cesser d’être citoyen français. Il sic perd bien le droit de citoyen, mais il est toujours Français. … On peut interdire la condition de citoyen français actif, mais on ne peut pas rayer de la liste des citoyens non actifs », Il est toujours Français ! » [20]. En conséquence, sont citoyens français dotés de droits politiques tous ceux qui, nonobstant leur origine, manifestent par le serment civique leur attachement aux idéaux révolutionnaires, les autres étant considérés comme des Français non actifs », sans droits politiques, car étrangers à la Révolution. Devenir Citoyen français en 1791 Seconde tendance suspicion et méfiance 1792 - 1793, années charnières L’année 1792 marqua le début de la campagne militaire contre les troupes austro-prussiennes avec comme fait marquant la Bataille de Valmy le 21 septembre 1791. A l’inverse, l’année 1793 fut une année terrible. La France semblait perdue elle n’avait plus d’armées, elle n’avait plus ni fusils ni canons, elle n’avait plus de poudre. Les armées ennemies avaient franchi toutes les frontières et envahissaient le pays. En politique intérieure, l’Assemblée Nationale Constituante fit place le 1 octobre 1791 à l’Assemblée Législative qui, elle-même, sera remplacée de 20 septembre 1792 par la Convention, assemblée dans laquelle les deux groupes politiques principaux, les Montagnards et les Girondins, tenteront d’imposer leur propre conception des destinées de la Nation, d’où des affrontements de plus en plus violents qui aboutiront, sous l’influence de Saint-Just et de Robespierre, à l’instauration de la Terreur le 5 septembre 1793. Les premiers concernés par tous ces bouleversements seront les étrangers. Dès 1793 apparaitront deux courants opposés quant à l’accueil qui leur sera fait. Si, au début, ils sont toujours accueillis sur le sol français de manière très bienveillante, voire même avec enthousiasme, en particulier ceux qui ont déserté des troupes ennemis et qui vont devenir les déserteurs étrangers à Valmy », avec les revers militaires, la volonté d’universalisme fera progressivement place à une hostilité envers eux qui va trouver son expression dans une législation de plus en plus restrictive. L’Assemblée législative Au début de cette année 1792, l’Assemblée législative continuant la politique de la Constituante, manifeste toujours autant de générosité et de bienveillance envers les étrangers arrivant sur le territoire alors que, parallèlement, va progressivement s’installer un système inquisitoire avec la création du certificat de civisme, indispensable sésame préalable à toute activité. Le but de ce certificat est d’exercer un contrôle sur chacun, étranger ou citoyen et avant tout de surveiller son patriotisme. Car, ce document sera à l’origine d’une véritable mise en fiche de toute la population avec des conséquences d’une importance vitale pour celui qui se le verra refuser ou ôter. Chacun essaiera d’obtenir le plus rapidement possible ce document. A titre d’exemple, le 2 décembre 1792, Louis François Clopin, notaire à Chesley dans l’Aube, sollicite auprès de la municipalité ce fameux certificat Nous, maire, officiers municipaux, notables et procureur de la commune de Chesley, chef-lieu de ce canton, certifions que le citoyen Louis François Clopin, notaire demeurant à Chesley, a toujours et dans tous les temps et dès le commencement de la Révolution française prouvé et démontré publiquement partout où il s’est trouvé un civisme, un patriotisme incontestable, en foy de quoy nous luy avons donné le présent certificat après avoir entendu le réquisitoire du procureur de la commune ». Muni de ce certificat, il pourra continuer à vaquer à ses activités habituelles. Pour les étrangers, essentiellement ceux qui désertent les troupes ennemies pour rejoindre les combattants français, la situation est encore pleine de promesses. Tout est fait pour qu’ils trouvent sur leur nouvelle terre d’accueil des conditions de vie opposées à celles qu’ils avaient connues jusque-là [21]. D’où toute une série de lois en leur faveur. Loi du 3 août 1792 La loi relative aux Sous-officiers et Soldats des armées ennemies qui abandonneraient leurs drapeaux pour venir se ranger sous ceux des François » concerne tous ceux qui, par la suite, seront désignés par l’expression Déserteurs étrangers », et le 27 août 1792, cette loi est étendue aux officiers … qui embrassent la cause de la liberté ». Ainsi, tous les combattants ennemis déserteurs, quel que soit leur grade, bénéficient d’avantages récompensant leur acte. Ces lois sont un véritable manifeste en faveur de la désertion. Elles ont en premier lieu un but militaire faire tout ce qui tend au succès des armes de la nation Françoise et au triomphe de la cause de la liberté » et ne négliger aucun moyen de terminer une guerre que la nation Françoise n’a entreprise que pour défendre la Constitution et son indépendance », ce qui impliquait que l’Assemblée Nationale considérant que les hommes libres ont seuls une patrie ; que celui qui abandonne une terre asservie pour se réfugier sur celle de la liberté, ne fait qu’user d’un droit légitime » et qu’en conséquence la nation Française n’en doit pas moins, ne fût-ce qu’à titre d’indemnité, des marques de reconnaissances et de son intérêt aux guerriers étrangers qui viennent se ranger sous les drapeaux, ou qui abandonnent ceux de ses ennemis pour n’être pas forcés à tourner leurs armes contre un peuple dont tous les vœux et tous les principes appellent la paix universelle et le bonheur de tous les hommes ». A ce préambule plein d’enthousiasme et de pathos dans lequel la désertion est uniquement considérée comme un acte volontaire, suivent des mesures concrètes explicitant la manière dont ces étrangers doivent être accueillis Si l’Article premier est politique Les sous-officiers et soldats des armées ennemies qui, jaloux de vivre sur la terre de la liberté & de l’égalité, abandonneront les drapeaux d’une puissance en guerre avec la France, & se présenteront soit à un poste militaire, soit à une des autorités constituées, soit à un citoyen François, seront accueillis avec amitiés & fraternité, & recevront d’abord comme signe d’adoption une cocarde aux trois couleurs », les articles suivant sont par contre très concrets … après avoir fait la déclaration de vouloir embrasser la cause de la liberté, ils recevront à titre d’indemnité des sacrifices qu’ils auront pu faire, un brevet de pension viagère …. ; ils seront en outre admis à prêter le serment civique, & il leur sera délivré une expédition du procès-verbal de la prestation de leur serment ». Ces combattants déserteurs qui abandonnent les armées ennemies et qui font la déclaration d’embrasser la cause de la liberté », donc supposés adhérer aux idéaux révolutionnaires, reçoivent la cocarde aux trois couleurs » et sont admis à prêter le serment civique ». Selon ce processus, ils deviennent de fait citoyens, mais sont-ils Français ? Je crois qu’à cette question, nous pouvons répondre par l’affirmative bien que nous ne disposions d’aucun document qui indiquent de manière indubitable leur nationalité. La naturalisation reste certes toujours subordonnée à 5 ans de résidence continue sur le territoire, mais dès le 25 août, ils bénéficieront des mesures de la nouvelle loi servir la cause de la liberté ». De plus, comme nous le verrons par la suite, l’attitude des autorités à leur égard indique qu’ils sont reconnus comme tels une première fois, lorsque les Comités de salut public convoquent tous les étrangers, eux restent à l’écart et une seconde fois, lorsque les Sociétés Populaires tentent vainement de leur interdire le port de la cocarde pour ne plus voir en eux que des étrangers prisonniers de guerre. Français certes, mais Français jouissant d’un statut particulier, car, lorsqu’ils seront chassés des armées pour être répartis dans les communes le 12 Frimaire An 2 2 décembre 1793, ils seront contraints bien que toujours coiffés de la cocarde tricolore, de porter comme signe distinctif la lettre E » façonnée en drap d’une couleur tranchante avec celle de l’habit, et cousue sur les deux bras » de leur veste afin de pouvoir être surveillés avec plus de sévérité ». Les actes administratifs mentionneront certes comme origine déserteur étranger » mais feront fréquemment abstraction de leur nationalité au moment de leur désertion. Si pour les déserteurs-citoyens, l’attribution de la cocarde aux trois couleurs » a valeur de laisser-passer qui leur donne la liberté de circulation, elle a, pour les autorités, une importance prépondérante. Elle est le symbole d’un engagement politique et constitue le signe extérieur de ralliement à la Révolution française. Ainsi, la cocarde permet de différencier le citoyen français, indifféremment de son origine, favorable aux idéaux révolutionnaires, le bon citoyen aux yeux des autorités, de l’étranger à la Révolution, voire de son ennemi, qui, lui, refuse le port la cocarde tricolore. A l’inverse, interdire le port de la cocarde à un individu, lui ôte du même coup la qualité de citoyen. Conséquence logique de cette volonté de différenciation le 8 juillet 1792, son port est rendu obligatoire pour les hommes, et le 21 septembre 1793, pour les femmes. Le refus de la porter rend suspect, chaque commune prouvant son ardeur révolutionnaire en appliquant ces mesures avec beaucoup de zèle, comme par exemple, le Comité de Salut Public de Nogent-sur-Seine qui, le 14 Nivôse An 2 3 janvier 1794 décide Le Comité révolutionnaire de Nogent-sur-Seine prévient que les femmes qui seront trouvées dans les rues sans être décorées de la cocarde tricolore seront punies de huit jours d’emprisonnement conformément à la Loi du 21 septembre dernier dont l’exécution est recommandée aux portes de la maison commune » [22]. Loi du 25 août 1792 L’esprit qui inspire cette loi, explicite en fait l’acquisition de la citoyenneté prévue par la Constitution de 1791. Toujours empreinte du même désir d’accueillir tous ceux qui sont supposés favorables aux idéaux révolutionnaires, la pétition lue la veille par Marie-Joseph Chénier devant la Convention en résume l’objectif Tous ceux qui, dans les diverses contrées du monde, ont mûri la raison humaine et préparé les voies de la liberté, doivent être regardés comme les alliés du peuple français » [23]. Le 25 Août 1792, la Loi qui confère le titre de Citoyen Français à plusieurs étrangers » concrétise l’article 4 du titre II de la Constitution du 3 septembre 1791 concernant l’attribution de la qualité de citoyen français à des étrangers pour des considérations importantes » L’Assemblée Nationale, considérant que des hommes qui, par leurs écrits & par leur courage, ont servi la cause de la liberté, & préparé l’affranchissement des peuples, ne peuvent être regardés comme étrangers par une Nation que ses lumières & son courage ont rendue libre. Considérant que, si cinq ans de domicile en France, suffisent pour obtenir à un étranger le titre de citoyen français, ce titre est bien plus justement dû à ceux qui, quel que soit le sol qu’ils habitent, ont consacré leurs bras & leurs veilles à défendre la cause des peuples contre le despotisme des rois, à bannir les préjugés de la terre, & à reculer les bornes des connaissances humaines. … Considérant enfin qu’au moment où une convention nationale va fixer les destinées de la France & préparer peut être celle du genre humain, il appartient à un peuple généreux & libre, d’appeler toutes les lumières & de déférer le droit de concourir à ce grand acte de raison, à des hommes qui par leurs sentiments, leurs écrits & leur courage s’en sont montrés si éminemment dignes ». Dans sa thèse Genèse du code de la nationalité française », Pierre Berté considère cette loi comme l’ouverture de la nationalité française et de la citoyenneté française aux personnes présumées favorables à la Révolution » [24]. Mais, cette mesure ne sera pas sans provoquer des oppositions au sein de la Convention Je ne m’oppose point, a dit M. Lasource, député à ce que le titre de citoyen soit accordé aux étrangers qui ont défendu par leurs écrits la cause de la liberté mais je m’oppose à ce qu’on le leur accorde avant qu’ils le demandent » [25]. Car, cette décision de conférer solennellement la citoyenneté française à d’illustres personnages étrangers s’adresse à des individus qui pour certains ignorent tout de la langue et des mœurs françaises et conséquemment, effet imprévu par ses auteurs, cette loi permet selon Jean Bart la dualité être à la fois étranger et citoyen » [26], car ce titre n’est assujetti à aucune des obligations habituelles résider en France et y prêter le serment civique. Pour Patrick Weil, ce qui leur est attribué, c’est une citoyenneté d’honneur » [27], l’acte de naturalisation ne prenant effet qu’avec leur installation en France et la prestation du serment civique. Pour lire la suite... On pourrait croire que l’épisode politique du Pass sanitaire est un accident du régime, qu’il est un dysfonctionnement soudain et passager d’institutions qui ne répondent plus, qui semblent comme en surchauffe et prises dans une dynamique tyrannique comme elles ne l’ont que rarement été. L’exécutif dispose de parlementaires à ses ordres. Le Conseil d’Etat ne voit même plus les erreurs manifestes d’appréciation », les disproportions dans les décisions réglementaires, ne défend plus les libertés publiques », sans compter les copinages qui conduisent à des jeux d’influence affectant la fiabilité et la pleine objectivité des rapporteurs. Seul le Défenseur des droits surnage aujourd’hui dans cet océan de forfaiture politique et de fautes juridiques manifestes. Or, cette situation politique est l’aboutissement d’un processus. Les événements qui se déroulent sous nos yeux rappellent singulièrement ce qu’a connu la France sous la Révolution et la Terreur, la véritable Matrice de cette tragique période. Il s’agit en effet, dans les deux cas, d’une période de transition politique avec la fin de la Royauté et la fin d’une démocratie libérale, de manière patente aujourd’hui, par la suspension de certaines libertés publiques et la pratique coercitive du pouvoir. Le Conseil de Défense sanitaire sorte de Conseil de Défense et de sécurité nationale et le Conseil scientifique, créé le 11 mars 2020, deviennent des organes exécutifs en doublon ou du moins des organes consultatifs en droit mais décisionnels en fait, mettant en place une feuille de route à laquelle se tiennent tous les membres du gouvernement. L’extrême-centre a trouvé son Comité de salut public, le terme salut », ironie insigne, venant du terme latin salus qui signifie santé, bon état du corps ». C’est aussi une période de transition anthropologique les deux systèmes sont fondés sur la promotion d’un nouvel homme. La grande réinitialisation de la 4ème révolution industrielle prônée par Klaus Schwab ressemble à s’y méprendre à la grande régénération » attendue par la Révolution. Philippe Pichot-Bravard dans La Révolution française 2015 évoque une dictature régénératrice » notamment à partir du 25 décembre 1793 et ajoute La régénération de l’homme ne peut être qu’autoritaire, contraignante et si nécessaire, destructrice » Cette articulation entre le bien être collectif reposant sur la vertu civique » de chacun est tout à fait comparable à l’ esprit de responsabilité » invoqué par le Président et le Premier ministre pour faire accepter une vaccination massive, marque de vertu collective et de souci de l’autre. On retrouve du reste, dans ce qu’il est convenu d’appeler un chantage politique, les manipulations auxquelles se livraient déjà les Révolutionnaires à partir du sensationnalisme de L’Emile Rousseau Il n’y a point d’assujettissement si parfait que celui qui garde l’apparence de la liberté ; on captive ainsi sa volonté même … mais il ne doit vouloir que ce que vous vouliez qu’il fasse ». Ce qui est dit de l’élève et de léducation au XVIIIème est tout à fait transposable à l’adresse extrêmement infantilisante et humiliante d’Emmanuel Macron aux Français le 12 juillet. Le peuple français n’est qu’un enfant qu’il convient de domestiquer en prétendant le faire accéder à la liberté. C’est aussi la période d’un nouveau contrat social la naissance du citoyen », d’une Assemblée nationale » souveraine et d’une nouvelle sociabilité politique sous la Révolution. Klaus Schwab mentionne expressément la nécessité d’un nouveau contrat social » à travers notamment une nouvelle sociabilité numérique dans Covid-19. Ce contrat social, qui séduisait les esprits révolutionnaires, a pourtant eu une traduction bien peu démocratique sous les années de la Terreur. Le décret relatif aux gens suspects » dite loi des suspects du 17 septembre 1793, votée sur la proposition de Merlin de Douai et de Cambacérès, visait à discriminer les citoyens vertueux de ceux qui soit par leur conduite, soit par leurs relations, soit par leurs propos ou leurs écrits se sont montrés partisans de la tyrannie ou du fédéralisme et ennemis de la liberté ». Un certificat de civisme », délivré par le Conseil général de la Commune de Paris, attestait de la bonne conduite et de l’orthodoxie politique. Il faut dire que BIllaud-Varenne avait préparé le terrain en déclarant En profitant de l’énergie du peuple, nous allons exterminer les ennemis de la Révolution ». Le décret du 1e juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire prévoit la création du passe sanitaire » donnant accès à ses détenteurs aux lieux mentionnés exhaustivement par le décret du 19 juillet 2021. Cette disposition de nature réglementaire, en attendant le dispositif législatif en discussion à l’Assemblée nationale, précise déjà les caractéristiques du Pass sanitaire et divise les citoyens en deux catégories les détenteurs de ce Pass, faisant preuve de vertus civiques, et les autres, les réfractaires. Le choix de la vaccination est personnel et peut-être motivé par des considérations médicales, peut-être même collective, tout à fait légitimes et compréhensibles. Mais entendre des journalistes dire qu’il s’agit de rendre la vie impossible aux Français qui refusent de se faire vacciner ne traduit que trop naïvement mais trop exactement l’intention de diviser la citoyenneté. Le certificat de vaccination d’aujourd’hui est le certificat de civisme de 1793. Cela se sent et se sentira malheureusement dans les tensions sociales qui ne manqueront pas d’advenir. Les décisions du gouvernement relatives à l’obligation du Pass Sanitaire sur les lieux de travail vont créer des situations de pressions psychologiques très douloureuses un employeur, menacé lui-même par un contrôle sur place, sera en droit d’exiger de son employé une vaccination au mépris du droit le plus élémentaire de disposer de son propre corps et de l’arsenal juridique qui protège l’intégrité de la personne Code de Nuremberg de 1946-1947, etc … Le Président de la République, par l’ensemble des décisions qu’il a annoncées aux Français, dans cette adresse – que je persiste à trouver historique » pour le coup… – s’inscrit historiquement dans le sillage de la Terreur mais plus globalement dans un régime de la peur qui devient une méthode de gouvernement. Il s’inscrit, ce faisant, dans la lignée d’un machiavélisme politique qui fonde le gouvernement sur l’exclusive potestas, se traduisant par une crainte » et un saisissement des Français dont ce jeune Président doit certainement se délecter, comme manifestation d’une puissance inespérée. Attention, car le kairos machiavélien – l’ occasion » – est réversible lorsque c’est à lui et à lui seul que l’on se soumet. La Terreur s’est historiquement retournée contre ses acteurs. On ne gouverne pas impunément avec l’inimitié politique. Quelque chose de plus solide doit unir le Prince et ses sujets, le Président et le peuple le respect, l’amitié politique, un sens de la paternité réellement bienveillante dont Emmanuel Macron, jeune homme pas fini », est définitivement incapable. L’effet de miroir est saisissant, à mon sens, entre des deux périodes et Emmanuel Macron demeure, plus que jamais, l’illustration politique de ce que j’ appelais le 3 février 2019 l’extrême-centre, la forme réactualisée, en dépit des apparences, de la violence révolutionnaire. Cependant, loin d’être une perpétuation ou du moins une réitération de la geste Révolutionnaire, la 4ème Révolution industrielle et sa traduction politique manifestée par ce sinistre Pass sanitaire semblent préfigurer la clôture d’un cycle, comme si le serpent finissait par se mordre la queue. L’homme issu de la Révolution est déjà régénéré » et la tentative du cerveau Davos dont E. Macron est le bras apparaît comme une tentative éperdue d’en reconduire la rhétorique, d’en reproduire le schéma sans avoir un véritable kairos historique ou sans avoir le soutien sociologique d’une classe en dynamique ascensionnelle comme cela a été le cas sous la Révolution française. C’est une énergie du désespoir en dépit des apparences, puisque le système davocratique paraît fort, stable et établi. Mais qui sait si les choses en resteront là ? Le peuple français, au plus profond de sa soumission, de sa déchéance, manifeste aujourd’hui sur tous les plans, a montré sa force et son désir de persévérer dans l’histoire ! Vous trouverez le début du cours ici L'année 1789 Les évènements de l'année 1789 sont les plus importants de la Révolution ils sont souvent restés insctits dans la constitution actuelle. Exemple la DDHC Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen -Quels sont les évènements de l'anne 1789 ? Les meilleurs professeurs d'Histoire disponibles5 27 avis 1er cours offert !5 152 avis 1er cours offert !4,9 13 avis 1er cours offert !4,9 21 avis 1er cours offert !4,9 26 avis 1er cours offert !4,9 15 avis 1er cours offert !5 20 avis 1er cours offert !5 9 avis 1er cours offert !5 27 avis 1er cours offert !5 152 avis 1er cours offert !4,9 13 avis 1er cours offert !4,9 21 avis 1er cours offert !4,9 26 avis 1er cours offert !4,9 15 avis 1er cours offert !5 20 avis 1er cours offert !5 9 avis 1er cours offert !C'est partiLe Serment du Jeu de Paume Après la convocation des Etats Généraux, les députés du Tiers Etat exigent le "vote par tête" avant de commencer la discussion sur les impôts. Le Roi interdit aux députés du Tiers-Etat de se réunir ; ces derniers se réunissent malgrès tout dans la salle du "jeu de paume" 20 juin 1789. Ils prettent serment de ne pas se séparer avant d'avoir obtenu une constitution. Louis 16 fait donc venir des troupes à Paris. La Prise de la Bastille Le 14 juillet 1789, le peuple de Paris, craignant une intervention des armées royales, s'empare de la Bastille. la prise de la forteresse royale est réalisée à l'aide de la garde nationale. Cet évènement marque le début de la Révolution Française ; il va devenir la fête nationale sous la 3ème République. Le roi est toujours là La Nouvelle Constitution La France a obtenu une Nouvelle constitution elle devient une monarchie constitutionnelle qui commence en 1789 et se terminera en 1791 ; elle possède dorénavent une Assemblée législative qui vote les lois, les traités de guerre et de paix et le montant des impôts elle possède donc un pouvoir législatif. Pour le roi, il ne reste que son pouvoir executif il fait appliquer les lois, la guerre et la paix, mais peut nommer et révoquer ses ministres. Malgrès tout, le roi a le droit de véto il peut ne pas faire appliquer les lois avant 4 ans maximum !. Il abuse du reste de son pouvoir en esperant que la Monarchie constitutionnelle s'effondrera à force de son instabilité due à son roi. La fin des privilèges de la Noblesse Dans la nuit du 4 août 1789, tous les privilèges de la Noblesse sont abolis il n'y a plus de Noblesse. La DDHC Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen En Septembre 1789, la DDHC est votée par l'Assemblée. Elle proclame l'égalité en droits de tous les citoyens. La Création des Départements Les départements ont tous la même taille, l'objectif étant de maîtriser le territoire français leur nom est donné en fonction d'éléments du milieu naturel fleuves, rivières, montagnes. La fin de la Monarchie et la mise en place de la République Raconter la fuite du Roi Le Roi Louis 16 n'accepte pas la Révolution en 1791, il tente de fuir son Royaume et de partir vers l'Autriche pour y trouver le soutien militaire de l'Empereur d'Autriche famille des Habsbourgs. Il est arrêté à Varenne Lorraine. Pendant 1 an, la monarchie est maintenue maisle 10 août 1792, Louis 16 est renversé et la République est proclamée c'est la première des républiques en france, qui en vivra 5. Louis 16 est executé de 21 Janvier 1793. Le roi est mort Les décisions de la République ¤ L'Ancien Calendrier Grégorien calendrier actuel est remplacé par le Calendrier Républicain pour se débarasser de l'influance du clergé. Malheureusement, ce nouveau calendrier ne survivra pas à la Révolution. ¤ La levée en masse En 1792, la France entre en guerre contre les grandes puissances européennes ; l'Assemblée Nationale instaure la levée en masse pour pouvoir lutter tous les jeunes français peuvent être appelés sous les drapeaux dans l'armée. C'est l'ancètre du service militaire qui a été suspendu en 1997. -Quelle est la situation de la République en 1792 Toutes les grandes puissances européennes, à l'exeption de la Russie, ont déclaré la guerre à la République Française. En effet, les rois d'Europe craignent une contagion révolutionnaire. Les Autrichens et les Prussiens à l'est, les Espagnols au Sud avec les Italiens et les Anglais sur tous les littoraux mettent en danger la République. De plus, la Guerre Civile fait rage dans de nombreuses régions les Royalistes Vendéens ne supportent pas les attaques contre la religion ; les Fédéralistes des grandes villes Françaises ne supportent pas le pouvoir de Paris. -Présenter les acteurs de la Révolution Française -Qui sont les sans-culottes ? Les sans-culotte sont des républicains des grandes villes françaises, en particulier à Paris. On les reconnait aux symboles qu'ils affichent et que la République a souvent gardé ¤bonnet phrygien autrefois porté en Grèce par les esclaves libérés, aujourd'hui porté par Marianne, qui représente la République ¤cocarde tricolorele blanc symbolise la France, le bleu et le rouge représente Paris ¤pique crée avec les barrières surmontées de pointes des riches seigneurs et bourgeois qui s'en servaient pour éviter les éventuels voleurs qui voudraient essayer de s'introduire dans leur propriété ¤la Marseillaise créé par un Alsacien nommé Rouget de l'Isle mais chantée pour la 1ère fois par des volontaires marseillais pour la guerre qui avait faillit se déclancher à cause de en entrant dans Paris. Les Sans culotte ne sont pas riches mais sont propriétaires, artisans, et commerçants et ont des idées Républicaines et Egalitaires. Ils sont toujours volontaires pour faire la guerre dans les armées de la République ce sont les futurs soldats de Napoléon. -Qui sont leurs ennemis ? Ce sont les royalistes vendéens. Leurs symboles sont les couleurs du Roi blanc et le sacré-coeur qui représente leur attachement à la religion. Ils sont toujours commendés par un noble et accompagnés par un prêtre. La convention C'est la nouvelle assemblée Nationale qui a été mise en place au moment de l'appariton de la République ; elle est constituée de députés élus au suffrage universel masculin ; elle ressemble un peu à l'assemblée natiale présente. 1Les MONTAGNARDS 2La PLAINE 3Les GIRONDAINS ________________________________________________________ Les Grands Personnages de la Révolution -Danton et Robespierre ¤ Robespierre vient d'Arras et par à Paris pour faire ses études. Il sera élu représentent du Tiers-Etat pour Arras. C'est lui qui invente la devise LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE. Il est très orgueilleux. Il a de grandes qualités d'orateur et il est précis et méticuleux dans tous ses actes. Il est contre les bourgeois girondains. C'est lui qui met en place la levée en masse et la loi des suspects ce qui a mené Paris à la Terreur. C'est un Montagnard et, conformément à sa réputation, il ne mangeait que des oeufs et buvait exclusivement du lait. ¤ Danton est également un député Montagnard, ami de Robespierre mais de caractère très différent ; exellent orateur, il est aussi plus généreux lorsque les ennemis de la République ont été anéantis, il demande la fin de la Terreur ; Robespierre lui-même le fait exécuter avant de disparaitre à son tour. La Terreur C'est une période de l'Histoire durant laquelle des milliers de suspects vont être executés ; les députés de la Montagne sont au pouvoir, guidés par Danton et Robespierre et ils appliquent les idées des sans-culottes . La France est entourée d'ennemis dont il faut se débarrasser. Pour cela, on met en place Le Comité de Salut Public qui transforme la République en dictature il est constitué d'un petit groupe de députés. Le Tribunal Révolutionnaire qui juge les suspects de magnère expéditive ; les suspects sont Royalistes Fédéralistes Nobles et Prêtres qui n'avaient pas prêté serment sur la constitution La République est sauvée mais la Terreur continue jusqu'à ce que les députés de la Plaine, effrayés, décident de faire arrêter et executer Robespierre le 9 THERMIDOR AN II 27 juillet 1794 Résumé - Commencée avec l’ouverture des états généraux mai 1789, la Révolution française a provoqué le renversement de la monarchie et de l’ordre social de l’Ancien Régime reposant sur trois classes distinctes dont les droits devant la loi et devant l’impôt étaient inégaux. Après une période modérée, marquée par l’abolition des privilèges et la Déclaration des droits de l’Homme et du Citoyen août 1789, la Révolution se radicalise à partir de la fuite du roi à Varennes juin 1791 et l’entrée en guerre contre les puissances européennes avril 1792. Au lendemain de la chute de la monarchie août 1792 et de l’instauration de la République septembre 1792, la Terreur est à l’ordre du jour, mais les modérés renversent Robespierre juillet 1794, puis instaurent le Directoire octobre 1795. Lui succèdera enfin le Consulat en 1799, prélude de l'épopée napoléonienne. Origines et causes de la Révolution française À la fin de 1788, la France subit une crise aux multiples visages les récoltes sont mauvaises et l'activité économique stagne, entraînant chômage et crainte de la disette. Le nombre des errants augmente et aggrave le sentiment d'insécurité. Le gouvernement royal, lourdement endetté, n’a pu obtenir des privilégiés, noblesse, clergé et parlementaires, qu'ils se soumettent à l'impôt. Tout le monde met son espoir dans les États généraux promis pour le 5 mai 1789 ; mais les privilégiés en attendent une limitation du pouvoir royal et des solutions financières qui les exemptent de l'impôt, alors que la majorité de la population espère des réformes profondes ainsi que l'expriment les cahiers de doléances du tiers état on y demande la garantie des libertés, la fin des abus, l'égalité devant l'impôt et, principalement chez les paysans, l'abolition des privilèges et des droits féodaux. Le roi accorde au tiers état d'avoir autant de députés que le clergé et la noblesse réunis mais va-t-on voter par tête ? ou, comme en 1614, par ordre ? Les parlementaires se prononcent en faveur du vote par ordre et perdent aussitôt leur popularité dans la population. Le 4 mai 1789, les trois ordres défilent dans Versailles. Le lendemain, les 1139 députés siègent dans la salle des Menus-Plaisirs ils y entendent le roi, qui parle vaguement du bonheur du royaume, puis Necker qui parle longuement pour ne rien proposer. Il n'est question ni de réformes ni du vote par ordre ou par tête. La déception du tiers état est totale. Pourtant, personne ne peut encore imaginer que ces États généraux sont le prélude d’une révolution qui va tout changer en France. Dates et chronologie de la Révolution française États généraux et Assemblée constituante 1789-1791 - 5 mai 1789 À Versailles, première réunion des États généraux, convoqués pour tenter de résoudre la grave crise financière dans laquelle se trouve le royaume. - 17 juin Le Tiers état, rejoint par des membres du bas clergé et de la petite noblesse, se proclame Assemblée nationale sur proposition de Sieyès et décrète que tout impôt perçu sans son consentement sera illégal ». - 20 juin 1789 L’Assemblée nationale, empêchée de se réunir dans la salle des Menus-Plaisirs, se rend à la salle du Jeu de paume sous la conduite de Bailly et jure de ne jamais se séparer et de se rassembler partout où les circonstances l’exigeraient jusqu’à ce que la Constitution du royaume soit établie » . - 23 juin Le roi ordonne à l’ensemble du clergé et de la noblesse de rejoindre l’assemblée. - 9 juillet l'Assemblée nationale se déclare constituante. - 12 juillet Le renvoi de Necker par le roi provoque des rassemblements de parisiens mécontents dans la capitale. - 14 juillet 1789 Prise de la Bastille, le gouverneur et les soldats de la forteresse sont massacrés par des insurgés. - Eté 1789 Grande Peur. Une psychose collective s’empare des campagnes, ou les populations s’arment, massacrent des nobles et incendient leurs demeures. Première vague d’émigration de la noblesse de cour. - 4 août 1789 L’abolition des privilèges est votée par l’Assemblée sur proposition du vicomte de Noailles. - 26 août 1789 Adoption de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen. - 5-6 octobre Des parisiennes se rendent à Versailles pour demander du pain et obtiennent le retour du roi et de sa famille à Paris. - 2 novembre Les biens du clergé sont déclarés nationaux. - 22 décembre Les provinces sont abolies et remplacées par la création de 83 départements. - Mars-Avril 1790 Création d’un papier-monnaie, l’assignat, garanti sur les biens confisqués à l’Eglise. - 12 juillet Constitution civile du clergé, qui organise le clergé français sur le modèle gallican. - 14 juillet 1790 Fête de la Fédération. Sur le Champ-de-Mars, le roi Louis XVI et sa famille prêtent serment devant la nation et à la loi. - 26 décembre Le roi s’oppose à la constitution civile du clergé. - 14 juin 1791 Loi Le Chapelier interdisant les coalitions et les grèves. - 20 juin 1791 Fuite du roi à Varennes. Louis XVI tente de rejoindre les frontières de l’Est pour essayer de reprendre la main sur la situation intérieure. Arrêtée à Varennes-en-Argonne, la famille royale est ramenée à Paris le 25. - 17 juillet 1791 Fusillade du Champ-de-Mars. La garde nationale tire sur la foule qui réclamait la déchéance du roi. - 14 septembre Le roi prête serment à la Constitution. Monarchie constitutionnelle et chute de la royauté 1791-1792 - 1er octobre 1791 Première séance de l'Assemblée législative, élue au suffrage universel censitaire, dans une relative indifférence générale. - Octobre Le roi forme un premier cabinet ministériel, composé de soutiens à la monarchie constitutionnelle. - 9 novembre Loi sur les émigrés, qui sont sommés de regagner la France avant le 1er janvier 1792 sous peine de confiscation de leurs biens. - 29 novembre Louis XVI oppose son veto au décret contre les prêtres réfractaires. - Mars 1792 Formation d’une nouveau ministère, dominé par les girondins. - 20 avril L’assemblée nationale déclare la guerre à l’empereur germanique Léopold II. Début des guerres révolutionnaires. - 13 juin Les premiers revers militaires français provoquent le renvoi des Girondins. - 20 juin Invasion des Tuileries. Les manifestants tentent d’intimider sans succès le roi qui s’oppose aux décisions de l’Assemblée. - 11 juillet Devant la menace de l’invasion étrangère, la patrie est déclarée en danger. Des renforts de tout le pays sont envoyés au front et le chant du contingent marseillais futur hymne national se popularise dans l’armée. - 10 août 1792 Prise des Tuileries. Louis XVI et sa famille sont contraints de se réfugier à l’Assemblée. Le roi est suspendu de ses fonctions et incarcéré au Temple. La commune de Paris se proclame insurrectionnelle. - 19 août Déclaré traître à la Nation par l'Assemblée, l'ancien commandant de la Garde nationale La Fayette déserte et se réfugie en Belgique. - 2 septembre Élections pour la Convention, qui consacrent les montagnards de Danton. - Septembre 1792 Massacres de Septembre. Plus d’un millier de “suspects”, hommes et femmes, sont exécutés sommairement dans les prisons et les édifices religieux. - 20 septembre 1792 La victoire à la bataille de Valmy éloigne la menace d’une invasion étrangère. La Convention nationale 1792-1795 - 21 septembre 1792 La Convention nationale abolit la royauté en France et proclame la République. - 6 novembre Victoire de Jemmapes et occupation de la Belgique. - Décembre 1792 La Convention entame le procès de Louis XVI après avoir pris connaissance de documents compromettant le roi avec les monarchies européennes hostiles à la France révolutionnaire. - 21 janvier 1793 Condamné à mort à une faible majorité, Louis XVI est guillotiné. - 24 février La Convention vote la levée de 300 000 hommes par conscription. - Mars 1793 Premiers soulèvements contre-révolutionnaires en Bretagne et en Vendée. - 10 mars 1793 Création du Tribunal révolutionnaire, chargé de juger les suspects. - 18 mars Défaite française à Neerwinden. Le général Dumouriez fait défection et passe à l’ennemi. - 6 avril Création du Comité de salut public, animé par une seule volonté, sauver la République, quitte à mettre entre parenthèses les principes de 1789. - 2 juin Les Montagnards l'emportent sur les Girondins, dont les principaux dirigeants sont arrêtés. - 24 juin Constitution de l'an I, ratifiée par référendum mais jamais appliquée. - 10 juillet Georges Danton quitte le Comité de salut public, remplacé par Maximilien de Robespierre. - 13 juillet 1793 Assassinat de Marat par Charlotte Corday. - 3 septembre Décret de la Convention Nationale qui établit un emprunt forcé. - 17 septembre La loi des suspects permet d’étendre la Terreur. - 10 octobre Le gouvernement est déclaré révolutionnaire jusqu'à la paix. - 16 octobre 1793 La reine Marie-Antoinette est guillotinée, ainsi que les dirigeants girondins. - 24 octobre Le calendrier républicain remplace le calendrier julien. - Mars-Avril 1794 Robespierre élimine les hébertistes, qui veulent poursuivre plus loin la Révolution puis les dantonistes, qui veulent la fin de la Terreur. - 8 juin 1794 La fête de l'Être suprême consacre le culte de la Raison prôné par Robespierre. - 26 juin La victoire de Fleurus élimine tout péril extérieur. - 27 juillet 1794 Chute et exécution de Robespierre et de ses amis 9 thermidor. - 24 décembre Libéralisation des prix, auparavent réglementés par le décret du maximum général. - 21 février 1795 Rétablissement de la liberté des cultes et réouverture des salons. - 8 mars Rappel des Girondins à la Convention. - 5 avril Le traité de paix de Bâle Suisse consacre une série de victoires françaises en Hollande et sur le Rhin. - Avril-mai 1795 Des émeutes de la faim et des manifestations éclatent un peu partout en France. Elles seront brutalement réprimées. Début de la première Terreur blanche. - 31 mai Suppression du Tribunal révolutionnaire. Le directoire 1795-1799 - 22 août 1795 Vote de la Constitution de l'an III, qui met en place un nouveau régime, le Directoire. - 5 octobre A Paris, une révolte royaliste est écrasée par Bonaparte. - 2 novembre Première réunion du Directoire, composé de cinq membres. - 2 mars 1796 Bonaparte est nommé à la tête de l'armée d'Italie. - 17 novembre Victoire française à Arcole. - 27 mai 1797 Exécution de Babeuf, chef de la conspiration des Égaux. - 4 septembre 1797 Coup d'État de fructidor contre les royalistes. - 18 septembre Le traité de Campoformio donne à la France la rive gauche du Rhin. - 11 mai 1798 Coup d'État de floréal contre les Jacobins. Le Directoire achève de se discréditer. - 19 mai Départ de Bonaparte pour l'Égypte 19 mai. - 1er août Défaite d'Aboukir. - Décembre 1798 Deuxième coalition contre la France. - 22 août 1799 Bonaparte quitte l'Égypte pour se consacrer aux affaires politiques intérieures françaises. - 9 et 10 novembre 1799 Coup d'État des 18-19 brumaire an VIII, qui renverse le Directoire. Le début du Consulat marque la fin de la Révolution. Bibliographie - La Révolution française Chronologie commentée de Jacques Godechot. Perrin, 1988. - Jean-Paul Bertaud, La Révolution Française, Tempus, 2004. - La Révolution française, de Sophie Wahnich. Hachette supérieur, 2012. - Chronologie de la Révolution française et de l'Empire 1787-1815 de Maurice Griffe. CONSIDÉRATIONS SUR LES PRINCIPAUX ÉVÈNEMENTS DE LA RÉVOLUTION FRANÇAISE PAR MME DE STAËL 1818 Format 17,5 x 11 cm Environ 664 pages Plein veau, titre or Bon état. Référence 7740 Prochaine mise à jour vendredi 26 juillet à 13H30 Next update on July 26th at 13h30 Nächste Aktualisierung, den 26. July um POUR TOUT ACHAT, PAIEMENT EN PLUSIEURS CHÈQUES POSSIBLE 06 07 75 74 63 FRAIS DE PORT Les frais de port ne sont calculés qu'une seule fois par commande pour un ou plusieurs objets, les envois sont tous recommandés, car c'est le seul moyen d'avoir une preuve de l'envoi et de la réception. Pour les colis dont la valeur ne peut être assurée par la Poste, les envois sont confiés à la société DHL avec valeur réelle assurée, le service est de qualité mais le coût est plus élevé. DROIT DE RETOUR Les objets peuvent être retournés dans un délai de 8 jours après leur réception. Il faut les retourner en recommandé aux frais de l'expéditeur, dans leur emballage d'origine, et dans leur état d'origine, AUTHENTICITÉ La sélection des objets proposés sur ce site me permet de garantir l'authenticité de chacune des pièces qui y sont décrites, tous les objets proposés sont garantis d'époque et authentiques, sauf avis contraire ou restriction dans la description. Un certificat d'authenticité de l'objet reprenant la description publiée sur le site, l'époque, le prix de vente, accompagné d'une ou plusieurs photographies en couleurs est communiqué automatiquement pour tout objet dont le prix est supérieur à 130 euros. En dessous de ce prix chaque certificat est facturé 5 euros. Seuls les objets vendus par mes soins font l'objet d'un certificat d'authenticité, je ne fais aucun rapport d'expertise pour les objets vendus par des tiers confrères ou collectionneurs. Votre produit a bien été ajouté à votre panier. 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considérations sur les principaux événements de la révolution française